Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NALBERT YANNICK
/
*DOMAINE DE LA DEVISE*
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

*DOMAINE DE LA DEVISE*
NALBERT YANNICK, G. F. A.

Numéro de dépôt :
3133072
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2021
*DOMAINE DE LA DEVISE* de NALBERT YANNICK

Présentation de la marque *DOMAINE DE LA DEVISE*

Déposée le 23 novembre 2001 par NALBERT YANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « *DOMAINE DE LA DEVISE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est NALBERT YANNICK, G. F. A. domicilié(e) DOMAINE DE LA DEVISE - 33350 - PUJOLS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YANNICK NALBERT, G.F.A. domicilié(e) DOMAINE DE LA DEVISE - 33350 - PUJOLS - France.

La marque *DOMAINE DE LA DEVISE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque *DOMAINE DE LA DEVISE* est expirée depuis le 23 novembre 2021.


NALBERT YANNICK, G. F. A. - DOMAINE DE LA DEVISE - 33350 - PUJOLS - France


YANNICK NALBERT, G.F.A. - DOMAINE DE LA DEVISE - 33350 - PUJOLS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483890 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la devise